Acceuil > Conditions générales d’utilisation
[/et_pb_text][et_pb_text _builder_version= »4.20.4″ _module_preset= »default » theme_builder_area= »post_content » hover_enabled= »0″ sticky_enabled= »0″]Les présentes Conditions générales d’utilisation (ci-après « les Conditions Générales ») ont pour objet de régir votre navigation sur l’ensemble des pages du site internet accessible à l’adresse [https://www.lilleavenirs.fr] (ci-après « le site internet »).
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Article 1 : ACCEPTATION
En accédant et en maintenant sa connexion sur toute(s) page(s) du site internet, l’Utilisateur est réputé avoir dûment pris connaissance des Conditions Générales telles qu’en vigueur à la date de cet accès, et les avoir acceptées telles quelles, sans aucune réserve.
L’Utilisateur s’engage à ce titre à respecter l’ensemble des Conditions Générales en vigueur lors de tout accès, navigation ou utilisation du site internet, et ne pourra alléguer d’aucune ignorance ni d’aucun désaccord à l’égard de ces Conditions Générales.
Article 2 : NAVIGATION
L’accès et l’utilisation du site internet sont gratuits pour l’Utilisateur.
L’Association s’efforce d’assurer une accessibilité continue du site internet et de ses contenus pour l’Utilisateur.
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Article 3 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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De même, l’ensemble des illustrations et logos présents sur le site internet sont la propriété de l’Association ou de ses membres par application des dispositions du même code relatif au droit de marque, ou de tiers ayant valablement autorisé l’Association à les reproduire sur le site internet.
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Article 5 : RESPONSABILITÉ
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Article 7 : MISE À JOUR
L’Association se réserve le droit de modifier, mettre à jour ou faire évoluer les présentes Conditions Générales à tout moment.
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Article 8 : CORRESPONDANCE
Toute demande ou communication relative aux présentes Conditions Générales, au site internet ou à l’activité de l’Association en général est à adresser à l’Association, dont les coordonnées sont indiquées sur la page « Mentions légales » du site internet, ou par l’intermédiaire du formulaire de la page de « Contact ».
Dernière modification le 05/09/2023
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